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Conditions Générales de Vente

 

 

 

 

  1. Définitions
  • Produit : désigne les biens ou services vendus par le vendeur au client.
  • Client : désigne toute personne physique ou morale achetant un produit auprès du vendeur.
  • Vendeur : désigne l’entité commerciale vendant les produits au client.
  1. Objet :  Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les modalités de vente des produits proposés par le vendeur au client.
  2. Commande : Le client peut passer commande en ligne sur le site web du vendeur ou par téléphone. La commande ne sera considérée comme définitive qu’après paiement intégral du prix par le client.
  3. Prix : Les prix des produits sont indiqués en euros et comprennent les taxes et frais d’expédition. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
  4. Livraison : La livraison des produits sera effectuée à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Le délai de livraison est indiqué sur le site web du vendeur et dépend du produit et de la destination.
  5. Retour :  Le client peut retourner un produit dans les 14 jours suivant la réception s’il ne correspond pas à la description du site web du vendeur. Les frais de retour seront à la charge du client.
  6. Garantie :  Tous les produits sont garantis 1 an à compter de la date d’achat contre tout défaut de fabrication ou de matériaux.
  7. Responsabilité :  Le vendeur n’est pas responsable des dommages causés lors de la livraison des produits. Le client est seul responsable de la vérification de l’état des produits lors de la livraison.
  8. Droit applicable :  Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Paris.

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